Michel Noel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Noël (Michel, Pierre, Jules) Soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000031460583 (source JORF)

décoration

10 Novembre 2015 10/11/2015

De:	Noël (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police Liste complémentaire

JORFTEXT000000630107 (source JORF)

promotion

14 Mai 2005 14/05/2005

De:	Michel Noel
Objet:	présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité de Dijon

tribunal="du contentieux de l'incapacité de Dijon"
president

JORFTEXT000000245394 (source JORF)

nomination

27 Août 2003 27/08/2003

De:	Noel (Michel, Roger) commandant de police ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

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nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Noël (Michel, Albert, Constant)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Michel Noël et Alain Verrier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Varzy (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"

JORFTEXT000000577661 (source JORF)

cessation de fonction

09 Juillet 1999 09/07/1999

De:	Noël (Michel, René) lieutenant-colonel
Objet:	au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du 4 décembre 1996 fixant les contingents de croix de Légion d'honneur Au grade de chevalier Sans traitement SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000374478 (source JORF)

nomination

07 Mai 1998 07/05/1998

De:	Noel (Michel)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de la police nationale établi au titre de l'année 1994 les inspecteurs principaux de police

JORFTEXT000000714024 (source JORF)

promotion

30 Août 1994 30/08/1994

De:	Noël (Michel)
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des départements BASSE-NORMANDIE Nièvre Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

date_debut="1993-09-24"
suppleant

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nomination

02 Septembre 1993 02/09/1993

De:	Noel (Michel) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	pour compter du 1er mars 1992 agent comptable de centre régional de documentation pédagogique dans les académies suivantes Reims
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique

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nomination

20 Octobre 1992 20/10/1992

De:	Noël (Michel)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie Pour représenter des départements Nièvre Suppléant
Remplace:	M. Signe (René-Pierre)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

suppleant

JORFTEXT000000176562 (source JORF)

nomination

13 Juin 1992 13/06/1992

De:	Noël (Michel, André) matériel
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines
Groupe:	Armée de terre